Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terminal bois nord 19
/
TBN 19
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBN 19
Terminal bois nord 19, SARL

Numéro de dépôt :
4031231
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
TBN 19 de Terminal bois nord 19

Présentation de la marque TBN 19

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terminal bois nord 19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBN 19 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terminal bois nord 19 domicilié(e) TBN 19 Zone artisanale, du bois - 19300 - Egletons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon Lasmènes domicilié(e) TBN 19 zone artisanale, du bois - 19300 - Egletons - France.

La marque TBN 19 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBN 19 est expirée depuis le 10 septembre 2023.

Terminal bois nord 19 a également déposé les autres marques suivantes : Douglas des Farges , Terminal Bois Nord 19 , OREGON COLOR


Terminal bois nord 19, SARL - TBN 19 Zone artisanale, du bois - 19300 - Egletons - France


M. Simon Lasmènes - TBN 19 zone artisanale, du bois - 19300 - Egletons - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Sciage ; rabotage.